Nicolas M. Rouleau

Nicolas M. Rouleau

Litiges constitutionnels et appels

Nicolas M. Rouleau
Nicolas M. Rouleau
avocat

Nicolas M. Rouleau pratique dans les domaines des appels et du litige constitutionnel. Il plaide souvent des appels en matières civiles, pénales, et constitutionnelles devant la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel de l’Ontario, les autres cours d’appel provinciales, et la Cour d’appel fédérale. Il fournit également des avis juridiques sur des questions de droit complexes et inédites. Il a été appelé au Barreau en 2007.

Nicolas reçoit régulièrement des mandats d’autres avocats pour préparer et plaider leurs appels, leurs demandes d’autorisation d’appel à la Cour suprême du Canada, leurs requêtes constitutionnelles en première instance, et leurs révisions judiciaires. Il est reconnu pour son style de plaidoirie et d’écriture limpide et convaincant, particulièrement dans les dossiers les plus compliqués. Il analyse des dossiers qui pourraient se retrouver devant la Cour Suprême du Canada pour le Projet d’assistance aux demandeurs d’autorisation d’appel à la Cour suprême du Canada de Services juridiques pro bono de l’Ontario. En 2018-2019, il a également été directeur de recherche pour l’Enquête publique sur les Foyers de soins de longue durée.

Avant de lancer sa propre pratique juridique, Nicolas a été auxiliaire juridique pour l'honorable Marie Deschamps à la Cour suprême du Canada. Il détient une maîtrise en science du droit (JSM) de l’Université Stanford et un LL.B. magna cum laude du programme de common law en français de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Il a également étudié à l’Université de Toronto, où il est aujourd’hui le co-président du Monday Club ainsi qu’un mentor au Massey College. Il a reçu plusieurs bourses académiques, publié des articles en droit constitutionnel et en philosophie juridique, et effectué des présentations dans de nombreuses conférences. Il est souvent un invité aux émissions de Radio-Canada et CBC et a animé les Treehouse Talks, une série populaire de conférences interdisciplinaires torontoise.

Outre sa pratique canadienne de droit, Nicolas conseille la Ministre déléguée aux Affaires francophones de l’Ontario comme membre de son Comité consultatif provincial et siège au conseil d’administration du Conseil international du Canada. Il a vécu quelques années en Inde et en Afrique de l’Ouest, où il a travaillé en développement international et enseigné le droit. Il continue de travailler comme consultant international en droit, démocratie, et développement.

Il parle couramment le français et l’anglais.

Nicolas M. Rouleau
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